Droit des sociétés de Nicolas Rouiller

Date de parution : 06.2024
Format : Broché
Nombre de pages : 900
Résumé : Ce nouveau précis Stämpfli présente le droit suisse des sociétés de façon concentrée et complète. Une partie générale identifie les règles applicables à l’ensemble des sociétés. Certaines sont des dispositions légales explicitement communes à toutes les entreprises (il en va ainsi pour le registre du commerce, les raisons sociales et la comptabilité). D’autres sont des règles qui convergent matériellement, bien qu’elles soient formellement distinctes (par exemple en matière de représentation, de responsabilité des dirigeants ou de liquidation).Grâce à la présentation initiale de ces règles générales, qui évite les redites, la partie qui traite du régime spécial applicable aux différentes formes de société met nettement en exergue les spécificités qui les distinguent les unes des autres : cela concerne en particulier la nature des droits sociaux, les organes, les processus décisionnels et les relations avec les créanciers.Doté d’un vaste appareil critique, ce précis comblera les vœux de tous ceux, étudiants et praticiens, qui souhaitent une synthèse systématique, limpide et approfondie de l’ensemble du droit des sociétés.